Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CITRUS & CANNED PRODUCTS ASSOCIATION
/
CPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CPA
CITRUS & CANNED PRODUCTS ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
1122152
Date de dépôt :
04/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CPA

Déposée le 4 février 1980 par CITRUS & CANNED PRODUCTS ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CITRUS & CANNED PRODUCTS ASSOCIATION domicilié(e) société de droit israélien, 12-14, Harakewet St., TEL AVIV, Israël. - Islande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque CPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CPA est expirée depuis le 4 février 1990.

CITRUS & CANNED PRODUCTS ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : JAFFA SUN , JAFFA SUN , JAFFA GOLD , JAFFA GOLD , JAFFA GOLD , JAFFA SUN , JAFFA GOLD , JAFFA SUN , JAFFA SUN , JAFFA SUN


CITRUS & CANNED PRODUCTS ASSOCIATION - société de droit israélien, 12-14, Harakewet St., TEL AVIV, Israël. - Islande


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, sirop de mélasse;produits agricoles, fruits et légumes frais, et tout particulièrement produits et conserves d'agrumes tels que jus, concentrés, segments, tranches, pulpes, pelures, cellules, essences, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.